Mentions Légales
Propriétaire du site digismile
● Digismile, Olivier Boujenah
● 32 rue poussin
● 75016 Paris
● 01.82.28.01.90
● contact@digismile.com
Editeur du site digismile
● Digismile, Olivier Boujenah
● 32 rue poussin
● 75016 Paris
● 01.82.28.01.90
● contact@digismile.com
Signes distinctifs:
● Le nom du domaine Digismile appartient à Digismile.
Hébergement du site design4me
● Le site digismile.com est hébergé par Amazon Web Service.
Directeur de publication
● Le directeur de publication est Olivier Boujenah.
Conditions d’accès au site
● Digismile produit et distribue des modélisations en vue de la fabrication de
dispositifs médicaux. A ce titre, il est notamment soumis au respect de la
loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du
médicament et des produits de santé, dite Loi Bertrand. Cette loi interdit
toute publicité des dispositifs médicaux de classe II b et III remboursables
auprès du grand public. Bien que le présent site ne présente aucun
document publicitaire mais uniquement des fiches techniques, Digismile a
décidé de restreindre l’accès uniquement à des professionnels de santé.
L’accès de ce site est donc réservé aux professionnels de santé. Digismile
ne saurait être tenu pour responsable de l’accès au site par des « non
professionnels de santé ».
Statut administratif et facturation
● Digismile SAS au capital social de 5650€
● 32 rue poussin 75016 PARIS
● SIRET : 83478653500015
Données personnelles
● Conformément à la Loi du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, dite Loi
«Informatiques et Libertés» relative aux fichiers et aux libertés et à l’article
43 de la Loi du 30 septembre 1986, ce site internet respecte les contraintes
relatives aux données personnelles.
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traitement informatique destiné à l’usage exclusif de Digismile.
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font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’usage exclusif de
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● Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17
du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès,
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○ par courriel: contact@digismile.com .
○ par courrier postal à l’adresse suivante : Digismile , 32 rue poussin,
75016 PARIS.
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